Toute consultation et utilisation du site TMMF (Toyota Motor Manufacturing France) implique l'acceptation sans restriction ou qualification du présent règlement. Par conséquent, tout accès au site TMMF est soumis autant à cette réglementation qu'aux lois en vigueur.
Contenu
Le site TMMF contient des informations relatives au site de production Toyota de Valenciennes, au groupe Toyota et aux produits Toyota . Toute information fournie sur ce site l'est exclusivement à titre indicatif. Aucune référence à ce site ne pourra remplacer pour les produits les informations disponibles chez un concessionnaire TOYOTA agréé. Les informations contenues sur ce site ne sont pas juridiquement contraignantes et ne constituent pas une offre de vente.
Alors même que TMMF tente – par tous les moyens que l'on est raisonnablement en droit d'attendre de sa part – de veiller à ce que toutes les informations contenues dans les pages de ce site soient correctes, leur exactitude ne peut être garantie et TMMF décline toute responsabilité quant à l'exactitude, au caractère exhaustif et à la véracité de tout élément d'information figurant sur ce site. Le site ainsi que l'ensemble des matériels et des informations que celui-ci contient sont uniquement fournis à titre de base de consultation, sans aucune garantie explicite ni implicite.
Recours à la technologie des " cookies " [Mécanismes de gestion d'informations serveur-client]
TMMF utilise la technologie des cookies pour déterminer le routage suivi jusqu'au site TMMF, et ce, afin de permettre d'enregistrer l'activité des utilisateurs du site, et d'évaluer et améliorer le site à la seule fin d'en accroître l'utilité. TMMF n'enregistre pas de données ayant trait aux utilisateurs individuels au moyen de ladite technologie, et aucune information concernant ceux-ci directement n'est archivée ni utilisée. Nous rappelons qu'il est possible de définir les paramètres du navigateur internet de l'utilisateur, de manière à ce que le navigateur n'accepte pas les cookies ou avertisse l'utilisateur en cas d'envoi de cookies.
Données personnelles/données entrées par l'utilisateur
Toute donnée personnelle que vous fournissez à TMMF par l'intermédiaire du site est utilisée uniquement par TMMF pour améliorer les services offerts . TMMF s'efforce de garantir la collecte, la transmission et l'enregistrement sécurisés des données personnelles selon la nature de ces données et dans le respect de la législation européenne pertinente concernant la protection des données. TMMF ne transférera pas vos données personnelles à des tierces parties, à l'exception des autres filiales du groupe TOYOTA et à ses partenaires.
Conformément au Règlement européen du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, vous disposez en permanence du droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation du traitement et de portabilité vos données personnelles, en écrivant à l'adresse suivante : Toyota Motor Manufacturing France, Parc d'Activités de la Vallée de l'Escaut-Sud - Service Communication - 59264 ONNAING ou par mail à l'adresse : communication@toyotafr.com
TMMF reconnaît la nature d'internet comme un moyen utilisé par les individus pour fournir des informations ou donner un avis concernant le site TMMF et s'efforcera de tenir compte de ces informations et de ces avis au moment opportun. TMMF n'assume aucune responsabilité de quelque nature que ce soit concernant l'une de ces informations d'utilisateur, et se réserve le droit de retirer ces informations du site sans justification ou préavis.
Copyright, avis de propriété intellectuelle et industrielle
La présentation et le contenu de ce site sont intégralement protégés par la réglementation relative à la protection des droits de propriété intellectuelle et industrielle. Les informations, textes, images ou graphiques ne peuvent être utilisés par vos soins qu'à titre strictement personnel et dans un but non commercial. Toute forme de reproduction, de modification, de transmission, d'attribution de licence ou de publication de tout ou partie de ce matériel, à quelque fin que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de TMMF, sauf pour être visionné
Marques déposées
Toutes les marques déposées, logos et marques distinctives de services qui figurent sur ce site sont la propriété exclusive de Toyota Motor Corporation, de TOYOTA ou de tiers. Il est interdit de les utiliser, de les télécharger de façon définitive, de les reproduire ou de les diffuser de quelque manière que ce soit sans l'autorisation écrite préalable de Toyota Motor Corporation, de TOYOTA, ou le cas échéant, des tiers concernés.
Hyperliens
Le site TMMF peut contenir des liens hypertextes menant à d'autres sites internet totalement indépendants du site TMMF. TMMF ne suppose aucunement, ni ne garantit que les informations contenues dans de tels liens hypertextes ou dans tout autre site internet soient exactes, complètes ou véridiques. Dès lors, tout accès à un autre site internet lié au site TMMF s'effectue sous la propre responsabilité, pleine et entière, de l'utilisateur.
Mise à jour de la réglementation du site
TMMF se réserve le droit de mettre à jour la présente réglementation du site à tout moment, en fonction des impératifs commerciaux, et invite dès lors l'utilisateur à visiter la présente page lors de chaque consultation du site afin d'y prendre connaissance de ladite réglementation.
Responsabilité limitée
TMMF décline spécifiquement toute responsabilité pour les éventuels préjudices directs, indirects, accidentels, consécutifs ou spéciaux liés à l'accès ou à l'utilisation du site ou subis en conséquence de ceux-ci, y compris, mais sans s'y limiter, à toute perte ou dommage provoqués par des virus affectant l'équipement informatique de l'utilisateur ou résultant du crédit accordé à une information obtenue par le biais du site TMMF.